Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PETER STUYVESANT
Numéro de dépôt :
1739506
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PETER STUYVESANT
Déposée le 4 mars 1991 par BOBULESCO Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER STUYVESANT »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOBULESCO Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 mai 1995 - RENONCIATION TOTALE n°184835 - Publication au BOPI 1995-05-04